Implantation, développement & M&A aux États-Unis

Créer une activité aux États-Unis ne se limite pas à constituer une société américaine.

Le projet doit être articulé avec la société française existante, son financement, sa gouvernance, ses flux financiers et son activité.

We Rise Avocats accompagne notamment ses clients sur :

• l’analyse juridique du projet côté français ;

• le choix entre les différentes modalités d’implantation, en coordination avec les conseils locaux ;

• l’organisation des relations entre la société française et la structure américaine ;

• les décisions corporate nécessaires en France ;

• les contrats et flux intragroupe ;

• la coordination avec les avocats, fiscalistes, CPA et spécialistes de l’immigration intervenant aux États-Unis.

Les questions relevant du droit américain sont traitées avec les professionnels locaux compétents.

Une entreprise française peut également développer son activité aux États-Unis sans y créer immédiatement une filiale.

We Rise Avocats accompagne ses clients dans la structuration de leurs relations commerciales internationales : distribution, partenariats, prestations de services, SaaS, licence, e-commerce ou contrats B2B.

Nous intervenons sur les problématiques relevant du droit français, la négociation commerciale et l’organisation contractuelle du projet.

Lorsqu’un contrat est soumis au droit américain ou nécessite une analyse de droit local, nous coordonnons son traitement avec un avocat américain.

Cette organisation permet au dirigeant de bénéficier d’un pilotage cohérent du projet, sans avoir à coordonner seul plusieurs conseils intervenant dans des systèmes juridiques différents.

We Rise Avocats accompagne les entreprises, holdings et entrepreneurs dans leurs opérations de cession et d’acquisition franco-américaines.

Cette intervention s’inscrit directement dans notre pratique des opérations de M&A et des transactions portant notamment sur des entreprises et actifs digitaux.

Acquisition d’une entreprise aux États-Unis

Lorsqu’un entrepreneur ou une société française souhaite acquérir une entreprise ou un business aux États-Unis, We Rise Avocats peut notamment intervenir sur :

• la structuration française de l’acquisition ;

• la préparation et la négociation de la lettre d’intention ;

• les principaux paramètres économiques de l’opération ;

• la coordination de la due diligence américaine ;

• les échanges avec les avocats américains chargés de la documentation locale ;

• la négociation transactionnelle ;

• les conditions suspensives et le closing.

Lorsque la documentation d’acquisition relève du droit américain, sa validation juridique est assurée par le conseil américain compétent.

We Rise Avocats conserve néanmoins un rôle central auprès du client français afin de piloter l’opération et coordonner l’ensemble des intervenants.

Cession d’une entreprise française à un acquéreur américain

Nous accompagnons également les dirigeants et actionnaires français lorsqu’un investisseur, un groupe ou un entrepreneur américain souhaite acquérir leur société ou leur activité.

Lorsque la cible est française et que l’opération relève principalement du droit français, We Rise Avocats peut assurer directement la conduite juridique de la transaction : lettre d’intention, préparation de la data room, négociation du protocole de cession, garantie d’actif et de passif, ajustement de prix, earn-out, séquestre et closing.

Le cabinet est notamment intervenu récemment aux côtés de cédants français dans le cadre de la cession de leurs activités e-commerce à des investisseurs américains.

Cette expérience nous permet d’anticiper les différences de pratiques entre les parties françaises et américaines et d’assurer l’interface avec les conseils étrangers participant à l’opération.

Un projet franco-américain peut faire intervenir simultanément plusieurs professionnels : avocat français, avocat américain, fiscaliste, CPA, expert-comptable, banque ou spécialiste de l’immigration.

Notre rôle est de traiter les sujets relevant de notre compétence et de coordonner les différents conseils autour de l’opération du client.

We Rise Avocats dispose notamment de relations professionnelles en Californie – Los Angeles et San Francisco – et en Floride – Miami et Palm Beach.

Selon la nature du projet et l’État concerné, nous faisons intervenir le professionnel américain approprié.

Les problématiques de visa et d’immigration étant régies par le droit américain, elles sont traitées avec des avocats américains spécialisés lorsque leur intervention est nécessaire.

We Rise Avocats – France / USA Business Desk

Vous envisagez :

une implantation aux États-Unis, le développement de votre activité sur le marché américain, l’acquisition d’une entreprise ou d’un business aux États-Unis, la cession d’une société française à un acquéreur américain, ou plus largement une opération entre la France et les États-Unis ?

We Rise Avocats vous accompagne dans la structuration et le pilotage juridique de votre projet côté français et coordonne l’intervention des conseils américains nécessaires